Nous avons adopté mardi un amendement UMP au projet de Budget 2009 réduisant le malus automobile, qui pénalise l’achat de véhicules polluants, pour les familles de trois enfants et plus. L’amendement a été adopté par 39 voix contre 4.
“Obligées d’acquérir des véhicules de cinq places et plus, non seulement ces familles ne peuvent bénéficier du «bonus», réservé aux plus petits véhicules, mais elles se voient en plus contraintes de payer un malus élevé”, a justifié le député Marc Le Fur (UMP), auteur de l’amendement.
Le député breton a proposé de “familialiser” le calcul du malus, établi à partir du taux d’émission de dioxyde de carbone par kilomètre.
Techniquement, l’amendement propose “un abattement de 20g/km sur les taux d’émissions normalement applicables” en faveur des familles nombreuses.
“Cet abattement serait limité à un seul véhicule de cinq places et plus par foyer”, précise l’amendement Le Fur.
Eric Woerth (Budget) a rappelé que le gouvernement n’était au départ pas favorable à cette disposition, réclamée de longue date par Marc Le Fur. “Ce qui compte c’est le rejet du véhicule et pas qui l’utilise”, a-t-il dit.
Hier soir le gouvernement a cependant changé d’avis “parce que cela peut handicaper un certain nombre de familles”, a fait valoir Eric Woerth.
Il a cependant exprimé deux “réserves” : que le véhicule qui échappe au malus “ne tombe pas dans le bonus” et “organiser un système pour s’assurer de la taille de la famille” à l’achat du véhicule.
Voilà une excellente nouvelle pour l’ensemble des familles !
