Catégorie : Non classé

Réponses à des questions écrites

Cette semaine, de nouvelles réponses à mes très nombreuses questions écrites : Conducteurs sans permis de conduire » Marquage d’origine des produits industriels, notamment textiles » Protection des églises catholiques (exemple de Saint-Jean-Baptiste d’Avignon) » Orphelins de guerre et victimes civiles de la Guerre d’Algérie » Autorisation de mise sur le marché et évaluation des […]

Réponses à des questions écrites

Aujourd’hui, encore de très nombreuses réponses à mes questions écrites : Rôle des médicaments antalgiques durant la grossesse (Lire) Attribution de la carte du combattant pour quatre mois de présence en Algérie (Lire) Rapport du Médiateur de la République sur les expertises médicales (Lire) Kosovo : rapport de Dick Marty sur le premier ministre Hashim […]

L’amitié franco-allemande…

Il y a des visites opportunes. J’ai accompagné à Berlin mes collègues du groupe d’amitié entre le Bundestag et l’Assemblée Nationale. Cela ne pouvait mieux tomber alors que beaucoup s’interrogent sur la chaleur des relations entre la Chancelière et le Président de la République. Sur de nombreuses questions, Madame Merkel a exprimé un point de […]

Réponses à des questions écrites…

Au journal officiel de la République française, en date du 29 mars dernier, plusieurs réponses à mes questions écrites : Sur le développement de la filière photovoltaïque (QE). La lire. Nombre de suicides en prison (QE). Lire. Suppression des limitations légales à l’achat de tabac à l’étranger et situation des buralistes (QE). Lire. Handicap psychique […]

GE Textile : le CLIMO fixe ses priorités pour 2011

Le Président du CLIMO [industries de main d’œuvre], M. Jean-Claude Ricomard, accompagné des Présidents des fédérations membres a présenté le 15 février 2011 au Président, M. Christian Vanneste, et aux membres du Groupe d’étude « Textile et industries de main d’œuvre », de l’Assemblée nationale, les priorités du Comité de liaison des Industries de main […]

Compte rendu de séance sur l’immigration

Voilà un florilège de mes interventions sur le projet de loi Besson/Guéant sur l’immigration cette semaine. Compte rendu de séance. Droit du sol et droit du sang/ 3 degrés : insertion, intégration et acquisition de la nationalité M. Christian Vanneste. Comme c’est malheureusement souvent le cas, notre débat est marqué par l’idéologie, les députés de gauche […]

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