M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme sur l’assainissement. Le raccordement d’un bien immobilier (immeuble, maison, appartement) au réseau de collecte des eaux usées est désormais obligatoire et doit être effectué au maximum deux ans après la mise en fonction de ce réseau de collecte. À […]

M. Christian Vanneste interroge M. le Premier ministre sur les accidents de la vie courante. Ces drames, qui sont chaque année la cause de 20 000 décès, pourraient être évités grâce à une mobilisation de tous et à des campagnes de communication nationales. C’est ainsi que 44 associations et fédérations viennent de s’unir au sein […]

M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de la culture et de la communication sur la radio France Inter. Un présentateur, lors de sa dernière chronique sur cette radio, a affirmé “France Inter est une radio de gauche qui se comporte comme la pire entreprise de droite”, avant d’être applaudi par toute l’équipe de la […]

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les conséquences de l’application de la TVA à taux réduit dans la restauration. En juillet dernier, grâce au Président de la République, Nicolas Sarkozy, la TVA sur la restauration était abaissée à 5,5 % au lieu de 19,6 % antérieurement. […]

M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les conséquences des récentes réformes fiscales votées par le Parlement en 2008 et 2009. En effet, la Fédération française du négoce de l’ameublement et de l’équipement de la maison a alerté sur les effets de ces réformes quant […]

M. Christian Vanneste alerte M. le ministre de l’éducation nationale sur l’absurde pétition lancée par le Syndicat national des enseignements du second degré (SNES) contre l’inscription des mémoires de guerre du général de Gaulle au programme du bac littéraire. Cette pétition trahit évidemment des arrières-pensées politiques. Il aimerait connaître l’avis du Gouvernement sur ce sujet […]

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le projet de concevoir un réacteur nucléaire révolutionnaire qui brûlerait de l’uranium appauvri soixante ans sans recharge. Alors que le scepticisme […]

M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État sur le décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009, qui instaure une indemnité de départ volontaire, qui peut également s’appliquer aux fonctionnaires territoriaux. Pour que cette indemnité puisse être activée, il est toutefois […]

M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville sur les conséquences de la réforme relative aux retraites dans le secteur de l’automobile. Lors d’un départ en retraite anticipée, la convention collective des services de l’automobile prévoit le versement d’un […]

M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé et des sports sur la mode des serpents venimeux. Il semblerait que les cas d’envenimation se multiplient. Face à cette situation, les hôpitaux sont désarmés et les prises en charge très coûteuses. Le président de l’unique banque de sérums antivenimeux s’inquiète. Il aimerait savoir ce […]