M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur un polluant répandu qui altèrerait la reproduction masculine. En effet, d’après un article du Figaro en date du 22 septembre 2008, il semblerait que des chercheurs français ont montré sur des cultures de cellules […]
Catégorie : Questions écrites au Gouvernement
Charges sociales sur les bourses de thèse (QE)
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur les charges sociales pesant sur les bourses de thèse. En effet, ces charges sociales sur les bourses de thèse attribuées à des étudiants travaillant dans les laboratoires français sont très pénalisantes, puisque celles-ci n’existent pas pour les étudiants français ou […]
Sur les pollutions de l’espace (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, sur le problème de la pollution de l’air. L’Institut français de l’environnement (IFEN), qui a rendu son rapport le 17 octobre 2006, met en cause les politiques publiques et les réglementations actuelles, notamment la politique d’accès […]
Sur les retraites agricoles (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de la pêche concernant la publication des décrets relatifs à l’article 77 de la loi de financement pour la sécurité sociale pour 2009 visant les retraites agricoles. Ces mesures correspondent aux attentes et sont conformes aux propositions formulées par le groupe de travail […]
Sur le suivi de la loi du 4 juillet 2001 relative à l’IVG et à la contraception (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé et des sports sur le constat établi par un rapport d’information de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale sur le suivi de la loi du 4 juillet 2001 relative à l’IVG […]
Sur les dates variables pour l’attribution de la carte du combattant, TRN (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants sur les dates variables pour l’attribution de la carte du combattant, TRN… Les anciens combattants demandent que le Gouvernement tienne compte lors d’une guerre, d’un conflit ou d’une mission à l’extérieur de la France, de retenir simplement la date ou […]
Passage à tabac d’un jeune handicapé de St Quentin (QE)
M. Christian Vanneste alerte Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur le passage à tabac d’un jeune handicapé de Saint-Quentin, en Picardie, début janvier. D’après le journal Le Courrier Picard, ” Mickaël est un jeune homme de 27 ans déficient visuel. Il est donc handicapé. Début janvier, il prend le […]
“Franchement, si j’avais envoyé une lettre de menaces à Sarkozy, j’aurais mis mon adresse dessus ?” (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur la récente garde à vue d’un paisible retraité de 67 ans près de Maubeuge. D’après le journal La Voix du Nord qui relate l’affaire, celui-ci aurait été placé en garde à vue pendant 7 heures par la brigade criminelle, […]
Au sujet de “l’affaire Chauprade” (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre de la défense sur le congé, donné début février par le ministère de la défense à un expert en géopolitique et enseignant au CID. Celui-ci aurait fait paraître un texte contestant ce qu’il appelle “la version officielle” des attentats du 11 septembre. Il aimerait en savoir plus sur […]
Sur la transparence des organisations non gouvernementales (ONG) (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la transparence des organisations non gouvernementales (ONG). Le Figaro nous apprend que “le député UMP du Tarn, Bernard Carayon, qui vient d’être nommé au Conseil d’orientation du fonds stratégique d’investissement, vient de publier un baromètre de transparence des organisations non gouvernementales dans […]