M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur le coût, en matière de dépense publique, subi par le contribuable lors du teknival qui s’est déroulé, le week-end du 1er mai, sur la base militaire de l’OTAN à Crucey-Village (Eure-et-Loir). En effet, dans le cadre de la révision […]
Catégorie : Questions écrites au Gouvernement
Contribution française au budget de l’Union européenne (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la dernière étude de l’association Contribuables associés qui a pour thème ” ce que nous coûte l’Europe ? “. Il semblerait que l’Europe coûte à la France plus de 6,6 milliards d’euros par an. Or, estime l’association, on pourrait baisser […]
Revenu fiscal de référence et heures supplémentaires (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité sur le régime des heures supplémentaires. La perspective d’augmenter les salaires des employés plaît évidemment, d’autant que cela ne se traduit ni par un impôt ni par des charges supplémentaires. Mais les services fiscaux incluent ce […]
Sur le bonus-malus automobile et les familles (QE)
M. Christian Vanneste alerte M. le secrétaire d’État chargé des transports sur les difficultés rencontrées par les professionnels de l’automobile suite à l’instauration du bonus-malus automobile. L’annonce de cette décision, a semble-t-il, été effectuée sans concertation. De surcroît, cette décision reviendrait à pénaliser très durement les familles nombreuses, ce qui n’est pas acceptable. Il souhaiterait […]
Sur les centres d’information jeunesse (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le devenir du réseau national information jeunesse. La mise en place de la révision générale des politiques publiques semble menacer le financement de ce réseau. Il souhaiterait donc savoir les mesures qu’elle […]
Jacques Mesrine était bien un meurtrier… (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur le film “Mesrine” de Jean-François Richet. Robert Broussard, le ” tombeur ” de Mesrine, interrogé dans l’Express, affirme que l’interprétation donnée par le film sur la mort du truand est ” mensongère et partisane sans que cela ne suscite […]
Sur le marché du sang de cordon ombilical (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le marché du sang de cordon ombilical. D’après un récent article du Figaro (en date du 25 novembre 2008), des banques privées de sang de cordon ombilical se multiplient en Europe. Les parents espèrent […]
Nord : financement des chantiers et des ateliers d’insertion (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur l’Insertion par l’activité économique. Aujourd’hui, les acteurs de ce secteur sont inquiets. En effet, la dotation de l’État à la région Nord Pas-de-Calais pour 2008, en baisse de 400Keuros par rapport à 2007, ne suffira pas à couvrir […]
Le Nord, département le plus pollué de France ? (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, sur l’extrême pollution du département du Nord. Il semble que près de 14 % des sites pollués recensés en France se trouvent dans le Nord qui est le département le plus pollué de France. Il souhaiterait […]
Sur les incidents entre Serbes et Albanais au Kosovo (QE)
M. Christian Vanneste interroge M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur les nombreux incidents qui continuent dans l’ancienne province Serbe du Kosovo (lire ma tribune d’avril 2008 : Chine, Zimbabwe, Kosovo : selon que vous serez puissant…). Alors que la déclaration d’indépendance du Kosovo n’a fait qu’attiser les haines entre les différentes communautés, […]