Question N° : 20994 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Ministère attributaire : Intérieur, outre-mer et collectivités territoriales Question publiée au JO le : 15/04/2008 page : 3183 Réponse publiée au JO le : 18/11/2008 page […]
Catégorie : Questions écrites au Gouvernement
Sur l’allocation aux adultes handicapés (QE)
Question N° : 14771 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Santé, jeunesse et sports Ministère attributaire : Solidarité Question publiée au JO le : 15/01/2008 page : 309 Réponse publiée au JO le : 18/11/2008 page : 10030 Date de […]
Retraités : représentation dans les organismes (QE)
Question N° : 11470 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Travail, relations sociales et solidarité Ministère attributaire : Travail, relations sociales, famille et solidarité Question publiée au JO le : 27/11/2007 page : 7445 Réponse publiée au JO le : 18/11/2008 […]
Santé : lutte contre l’obésité (QE)
Question N° : 27149 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative Question publiée au JO le : 08/07/2008 page : 5837 Réponse publiée au JO le : […]
Franchise médicale et affections de longue durée (QE)
Question N° : 24045 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative Question publiée au JO le : 03/06/2008 page : 4608 Réponse publiée au JO le : […]
Santé des jeunes : lutte contre l’anorexie (QE)
Question N° : 21637 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Santé, jeunesse, sports et vie associative Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative Question publiée au JO le : 22/04/2008 page : 3402 Réponse publiée au JO le : […]
Questions écrites
Dans cette rubrique, vous pouvez lire les Questions écrites posées par Christian VANNESTE au Gouvernement et publiées au journal Officiel de la République française. Entre 2002 et 2007, le député de Tourcoing et Vallée de La Lys a posé près de 500 QE. Celles-ci permettent d’exercer un meilleur contrôle parlementaire sur l’exécutif, en obtenant soit […]
Illetrisme : lutte et prévention (QE)
Question écrite de Christian Vanneste à Christine Boutin sur le financement du programme Coup de Pouce Clé : Question N° : 29641 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Logement et ville Ministère attributaire : Logement et ville Question publiée au JO le […]
Médicaments et suicide (QE)
Question écrite de Christian Vanneste à Roselyne Bachelot au sujet de la décison, en janvier dernier, de l’agence américaine du médicament de retirer certains médicaments susceptibles d’entraîner des suicides. Réaction du Gouvernement français : Question N° : 16080 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé […]
Frais pharmaceutiques : remboursement vaccin contre méningite (QE)
Question écrite de Christian Vanneste à Valérie Létard relative au vaccin contre la méningite : Question N° : 3913 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Solidarité Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative Question publiée au JO le : 04/09/2007 […]