Question N° : 9499 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Travail, relations sociales et solidarité Ministère attributaire : Travail, relations sociales, famille et solidarité Question publiée au JO le : 06/11/2007 page : 6831 Réponse publiée au JO le : 21/10/2008 […]
Catégorie : Questions écrites au Gouvernement
Moyenne des dépenses de santé par pays (QE)
Question N° : 9947 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Santé, jeunesse et sports Ministère attributaire : Santé, jeunesse, sports et vie associative Question publiée au JO le : 13/11/2007 page : 6991 Réponse publiée au JO le : 21/10/2008 page […]
Sur la détention d’armes à feu (QE)
Question N° : 14517 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Justice Ministère attributaire : Justice Question publiée au JO le : 15/01/2008 page : 294 Réponse publiée au JO le : 21/10/2008 page : 9071 Rubrique : armes Tête d’analyse […]
Economie : Zone euro et inflation de 3,5% en un an (QE)
Question N° : 20490 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Économie, industrie et emploi Ministère attributaire : Économie, industrie et emploi Question publiée au JO le : 08/04/2008 page : 2959 Réponse publiée au JO le : 14/10/2008 page : 8826 […]
Avenir des incinérateurs d’ordures ménagères (QE)
Question N° : 20780 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Ministère attributaire : Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire Question publiée au JO le : 15/04/2008 page : 3162 Réponse publiée […]
Agrément de l’accord du 27 juin 2008 sur les aides à domicile (QE)
Question N° : 29207 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Travail, relations sociales, famille et solidarité Ministère attributaire : Travail, relations sociales, famille et solidarité Question publiée au JO le : 05/08/2008 page : 6709 Réponse publiée au JO le : […]
Sur la réforme du CNRS (QE)
Question N° : 29705 de M. Vanneste Christian ( Union pour un Mouvement Populaire – Nord ) QE Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche Ministère attributaire : Enseignement supérieur et recherche Question publiée au JO le : 19/08/2008 page : 7050 Réponse publiée au JO le : 14/10/2008 page : 8839 […]
Lutte contre le cancer dans le Nord Pas-de-Calais (QE)
En septembre 2007, j’interrogeais Madame le Ministre de la Santé, au sujet de l’état de la lutte contre le cancer dans le Nord Pas-de-Calais. Comme vous le savez, notre région est tout particulièrement touchée. Plus d’an après, voici (enfin) la réponse du ministère :
Croissance et politique économique dans la zone euro (QE)
Dans une tribune publiée en juin dernier, le Président Tchèque, Vaclav KLAUS, avait estimé que l’euro était une “fabrication politique par excellence” et critiquait ses effets économiques. “Les espoirs n’ont pas été remplis, ce qui n’est pas une surprise pour moi”, avait souligné le chef de l’Etat dans sa tribune intitulée “Dix ans d’euros: quelles […]
Au sujet des nanotubes de carbone (QE)
Question N° : 24363 de M. Vanneste Christian(Union pour un Mouvement Populaire – Nord) QE Ministère interrogé : Enseignement supérieur et recherche Ministère attributaire : Enseignement supérieur et recherche Question publiée au JO le : 03/06/2008 page : 4592 Réponse publiée au JO le : 23/09/2008 page : 8227 Rubrique : produits dangereux Tête d’analyse : carbone Analyse : nanotubes. […]