L’Union Sacrée s’est faite dans l’Assemblée, sur un point essentiellement symbolique. Contre l’avis du gouvernement et du rapporteur Frank Riester, les députés ont adopté l’amendement 494 présenté par des députés UMP qui prévoit d’amnistier les faits de contournement de mesures techniques de protection (DRM) et de téléchargement illégal lorsqu’ils ont été commis avant l’entrée en […]
Le PJL statut du beau-parent est ajourné
Lu sur e-llico, site communautariste homosexuel : (…) Le projet de loi ne devrait pas être inscrit à l’ordre du jour du Parlement avant septembre. Un groupe de travail dirigé par le député UMP Jean Leonetti va travailler à “apaiser les esprits” entre temps. Le projet défendu par la secrétaire d’Etat à la famille Nadine […]
Tourcoing : une unité territoriale de quartier à La Bourgogne
Après les violents événements qui se sont déroulés ces derniers mois à la Bourgogne, j’étais intervenu auprès de Michèle ALLIOT MARIE afin que l’unité territoriale de quartier soit mise en place à la Bourgogne, et non dans le quartier du Pont Rompu comme le prévoyait le ministère. L’année dernière, on a compté 300 actes de […]
Sur l’exonération de la TIPP pour les artisans-taxis (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’emploi sur une directive européenne qui exigerait la modification – et donc l’abandon – de la franchise de 2 000 euros sur la taxe carburant pour les taxis. Réponse de Christine Lagarde, Ministre de l’économie : L’exonération de la taxe intérieure sur […]
Sur la prévention des noyades dans les piscines publiques (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur le problème des noyades en piscines publiques. Il y a quelques jours, une jeune fille de cinq ans a trouvé la mort dans une piscine publique. Un rapport de l’Institut de veille sanitaire […]
Sur le tarif réglementé du gaz naturel (QE)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur le tarif réglementé du gaz. Aujourd’hui, celui-ci est fixé par un arrêté conjoint des ministres de l’économie et de l’énergie. L’arrêt du Conseil d’État du 10 décembre 2007 est venu interpréter […]
Loi LME et réglementation en matière de délais de paiement (QE)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur les délais légaux de paiement. De nombreuses branches professionnelles ont conclu fin 2008 des accords dérogatoires à l’article 21 de la loi LME. Ces accords sont en cours d’examen à la DGCCRF ou devant l’autorité de la concurrence : ils […]
La crise vue des Etats-Unis
Il est 4h du matin et je suis actuellement en Californie dans le cadre d’un voyage d’études de l’Institut des Hautes Études pour la Science et la Technologie (liste des auditeurs). A l’heure ou les médias français annoncent que le nombre de demandeurs d’emplois a malheureusement de nouveau augmenté de manière spectaculaire, c’est pour moi […]
Benoit XVI, une proie de choix pour les rapaces et les démagos
Le discours de Benoît XVI sur la vie est le même que celui de Jean-Paul II. Comment expliquer l’agressivité manifestée à l’égard de Benoît XVI ? Benoit XVI, lorsqu’il n’était que le cardinal Ratzinger, était très proche de Jean-Paul II. C’est ce dernier qui l’avait nommé et maintenu à la tête de la Congrégation pour […]
La Voix du Nord rencontre Didier Droart, délégué UMP
Par ailleurs, Didier, délégué UMP de la 10ème circonscription du Nord, s’exprime également sur les européennes et les régionales, c’est à lire en cliquant ici : “régionales : un poste pour un Tourquennois”. Quel a été le facteur déterminant de votre entrée en politique ? « Le point de départ est une admiration pour le général de […]