Réponses à des Questions écrites de Christian Vanneste

Comme chaque semaine, retrouver les réponses à mes QE en cliquant ici : Harmonisation des procédures d’agrément pour l’adoption d’enfants (QE) Champ d’application du secret médical (QE) Statistiques : nombre d’homicides non élucidés (QE) Budget anciens combattants 2009 (QE) barèmes de majoration de garde pour le calcul des pensions militaires d’invalidité (QE) Réforme des lycées […]

Que la force soit au droit !

“ne pouvant faire que ce qui est juste fût fort, on a fait que ce qui est fort fût juste“ PASCAL Au lendemain du règne absolu de la violence, les Nations Unies ont publié une Déclaration Universelle des Droits de l’Homme qui prenait le contrepieds de ce règne de “l’Empire du mal”. Bernard KOUCHNER, qui […]

Aux agriculteurs de la Vallée de La Lys : Halluin, Bousbecque, Neuville et Linselles

J’ai reçu aujourd’hui de la part de Monsieur Jean-Michel BERARD, Préfet de la Région Nord-Pas-de-Calais, la réponse à mon courrier relatif au PCB dans la Vallée de la Lys (cliquer sur l’image afin de l’agrandir et ainsi pouvoir lire la lettre du Préfet du Nord). Je voulais également vous dire que j’ai saisi directement le Ministre de l’Agriculture, […]

Journée nationale d’hommage aux victimes du communisme

C’est le but d’une proposition de loi qui a été déposée à l’Assemblée nationale, le 17 novembre 2008. Celle-ci vise à instituer une journée nationale d’hommage aux victimes du communisme. Son objet : l’instauration, le 9 novembre, date de la Chute du Mur de Berlin, d’une journée nationale d’hommage aux victimes des régimes communistes. Elle […]

Commentaire juridique de l’arrêt Vanneste (Cour de Cassation, 12 novembre 2008)

L’évènement judiciaire du mois, c’est bien sûr, l’arrêt Vanneste, rendu le 12 novembre 2008, par la Cour de Cassation. Celle-ci n’a pas fui la difficulté. On lui proposait des moyens pratiques pour casser cette condamnation sans se prononcer sur le fond. Le député Vanneste avait été condamné par le Tribunal correctionnel, puis par la Cour […]

Recueillement pour les combattants d’AFN

C’est en présence des élus linsellois et des associations d’anciens combattants que l’on a célébré la journée nationale des morts pour la France en Afrique du Nord. Christian Vanneste, député, avait tenu à rehausser de sa présence une commune particulièrement éprouvée durant ces années sombres, avec neuf victimes dont les noms sont gravés dans la […]

Le Plan Campus pour Lille

Je me félicite de la décision prise par le gouvernement et qui a été annoncée par Nicolas SARKOZY et précisée par Valérie PECRESSE, avant-hier, à Douai: les universités lilloises vont pouvoir bénéficier du Plan Campus. Cette reconnaissance va conforter la place de notre région, en termes de recherche notamment. Les différentes réunions des acteurs locaux […]

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