M. Christian Vanneste alerte M. le ministre de l’éducation nationale sur les 15 % d’enfants qui entrent en sixième avec de très grandes difficultés pour lire et écrire. Il aimerait donc savoir ce que compte faire le Gouvernement pour remédier à ce grave problème. Texte de la Réponse : La maîtrise des fondamentaux est une […]
taxe d’enlèvement des ordures ménagères (QE 13984)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’emploi sur la réglementation en vigueur relative au paiement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères. En effet, il semblerait qu’une personne louant un garage soit tenue de payer celle-ci. Il aimerait connaître l’avis du Gouvernement sur ce sujet. Texte […]
patrimoine culturel, archéologie préventive : fonctionnement (QE 19958)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur les dispositions règlementant les fouilles archéologiques. Le coût de ces fouilles -obligatoires- est supporté par les collectivités. Celles-ci voient alors leur budget s’envoler. Cela induit plusieurs conséquences : augmentation du prix des terrains industriels, non-maîtrise par la commune des délais […]
TVA, pompes funèbres… (QE 25028)
M. Christian Vanneste interroge Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur la règlementation en matière de prestations d’obsèques. La Commission européenne poursuit la France devant la Cour de justice des Communautés européennes pour l’application de deux taux de TVA aux prestations d’obsèques : un taux réduit de 5,5 % pour le […]
Dangers du radon et cancer du poumon (QE 4117)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les dangers du radon, gaz cancérigène qui est la cause principale de presque un cas sur dix du cancer du poumon. Le risque posé par le radon est réel, car ce gaz malfaisant se trouve dans […]
Suppression de l’impôt forfaitaire annuel pour les TPE (QE 5383)
M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’emploi sur les conséquences de l’impôt forfaitaire annuel pour les TPE. En effet, celui-ci met à la charge de toutes les entreprises soumises de droit ou sur option à PIS, quel que soit leur résultat, même déficitaire, une somme forfaitaire […]
En Afghanistan, la liberté du Monde !
Cette semaine, la mort est revenue occuper la une de l’actualité. D’abord avec les dix soldats français tués en Afghanistan, puis avec la catastrophe aérienne de Madrid, qui a curieusement fait écho en Espagne aux attentats de 2004. Ce sont là des événements qui remettent à leur juste place les espoirs de médaille olympique. Je […]
l’Holodomor : passage de la flamme en France
Hier matin, je me suis rendu à Mons en Belgique afin de retrouver Monsieur l’Ambassadeur d’Ukraine en France qui venait saluer la présence de la flamme éternelle allumée en Australie au mois d’avril et qui va parcourir 33 pays pour commémorer l’Holodomor, le génocide commis par le régime communiste soviétique envers le peuple ukrainien en […]
Réponse à la crise : le travail, le travail, vous dis-je !
Le Premier Ministre François FILLON réunit aujourd’hui les Ministres du pôle économique avant que le Conseil des Ministres de rentrée ait lieu jeudi prochain. On peut légitimement parler d’une réunion de crise en raison de l’annonce récente du recul du PIB national de 0,3 % au 2ème trimestre 2008. Comme d’habitude le parti socialiste en […]
Christian Vanneste rencontre le Dalaï Lama
Le Dalai Lama (Photos : Le Dalai Lama au Sénat et Le Dalai Lama au Sénat (2)) était reçu ce matin, au Sénat, par les deux groupes parlementaires d’amitié avec le Tibet, celui de la Haute Assemblée, et celui de l’Assemblée nationale, présidée par Lionnel LUCA, auquel j’appartiens. Il s’agissait d’une parenthèse politique dans une […]