M. Christian Vanneste attire l’attention de Mme la ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales sur la question de l’arrivée massive des Roms dans la région Nord-Pas-de-Calais. En effet, deux problèmes majeurs se posent. Premièrement, cette population ne peut être accueillie dans des conditions acceptables en termes de logement d’urgence, déjà saturé. Deuxièmement, […]
La liberté de la presse attendra !
Pour votre information, les débats autour des projets de loi protection des sources des journalistes (ou je devais intervenir aujourd’hui) et filiation (texte très controversé) ont été reportés sine die. Je le regrette. Je vous rappelle qu’en mai 2006, lors d’un autre débat sur les OGM, j’avais posé la question suivante au Gouvernement. PARIS, 8 […]
Avec Mme Aubry, tout pour Lille et rien pour Tourcoing
La lecture de la presse de ce weekend est particulièrement intéressante : nous connaissons désormais le programme de Madame AUBRY qui servira de base à son “gouvernement communautaire” si, par malheur, le 18 avril prochain, elle venait à être élue Présidente de la Communauté Urbaine. Dans ce programme, il y a ce qu’elle dit (enfin […]
Tibet ou le meilleur des mondes ?!
A l’occasion du passage de la flamme olympique devant l’Assemblée nationale, cet après-midi, nous, membres du Groupe d’Etudes sur le Tibet, allons, ceints de nos écharpes tricolores, saluer ce passage et manifester notre soutien au peuple tibétain. J’en profite pour vous communiquer le dernier article de Lionnel LUCA, Président de notre groupe d’Etudes, au sujet du […]
Une fausse note chez Beethoven
Légitime levée de bouclier médiatique autour de l’apparition en France du boitier « Mosquito » appelé chez nous « Beethoven, un son qui adoucit les mœurs »… Ce boîtier émet des ultrasons et est “conçu pour disperser les groupes d’adolescents qui agissent de manière antisociale”. Ces sons sont perceptibles uniquement par les moins de 25 ans, dans une fréquence […]
Projet de loi protection des sources des journalistes
Vous le savez, j’ai participé à la préparation de la future loi relative à la protection des sources des journalistes. Nous avons auditionné avec la Commission des Lois et le rapporteur de nombreux journalistes, les syndicats etc… La Commission des Lois, réunie hier, a adopté le texte. Voici le compte-rendu M. Christian Vanneste a souligné que le projet […]
Prévention des risques professionnels (QE 3911)
M. Christian Vanneste attire l’attention de M. le secrétaire d’État chargé des entreprises et du commerce extérieur sur la démarche d’évaluation des risques par l’entreprise. Cette nouvelle approche née de la directive communautaire constitue une avancée essentielle dans la prévention des risques dans le milieu professionnel. Reste que sa traduction concrète varie selon les entreprises. […]
Droit du travail : stages en entreprise (QE 5261)
M. Christian Vanneste demande à M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité de bien vouloir l’informer sur les suites qu’il compte donner à la charte des stages. Un comité des stages a été ouvert début septembre. Un décret devrait être pris courant octobre. Il aimerait donc savoir ce que compte […]
Mission d’Information sur les Questions mémorielles
La Conférence des Présidents du 25 mars 2008 a mis en place une Mission d’Information sur les Questions mémorielles. Avec Bernard ACCOYER, Président de l’Assemblée nationale, et mes 31 autres collègues de toutes tendances, nous allons réfléchir sur cette question (composition). Cette mission auditionnera différentes personnalités. Je suis ravi d’en faire partie. Quelles sont les […]
Le Gouvernement répond à Christian Vanneste
Plusieurs réponses aujourd’hui à des Questions écrites : au sujet des entreprises adaptées, du diabète, des cellules souches, des caméras de vidéosurveillance etc… Toutes les réponses du Gouvernement sont à lire ici.