Étiquette : Conseil constitutionnel

LE 10 MAI, JOUR MAUDIT ?

Le 10 Mai est une date redoutable pour notre pays. Croisons aujourd’hui les doigts. Mais ce jour maudit a déjà frappé à trois reprises au siècle dernier. A  chaque fois, la France a eu le plus grand mal à s’en remettre. C’est le 10 Mai 1940, que commença avec l’offensive allemande la défaite la plus […]

Hadopi rate sa marche… et n’ira pas à Cannes…

Le Ministre de la Culture, le rapporteur et les quelques députés de la majorité réellement favorables à ce texte censé défendre les droits d’auteur ont, en fait, coproduit un mauvais film. Un remake de la loi Dadvsi, avec arrêt sur images, en cours de séance, et commission de censure, telle est Hadopi. Des différences toutefois : […]

Hadopi censurée !

Christian VANNESTE, député UMP du Nord, et ancien rapporteur de la loi Dadvsi, qui a voté contre le projet de loi Création et internet, dit Hadopi, lors du vote le 12 mai dernier, à l’Assemblée nationale, se réjouit de la décision (CP Conseil Hadopi) de ce mercredi 10 juin, du Conseil Constitutionnel. En censurant la […]

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité des cookies.

Paramètres de confidentialité sauvegardés !
Paramètres de confidentialité

Lorsque vous visitez un site Web, il peut stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur, principalement sous la forme de cookies. Contrôlez vos services de cookies personnels ici.

Veuillez noter que les cookies essentiels sont indispensables au fonctionnement du site, et qu’ils ne peuvent pas être désactivés.

Pour utiliser ce site Web, nous utilisons les cookies suivant qui sont techniquement nécessaires
  • wordpress_test_cookie
  • wordpress_logged_in_
  • wordpress_sec

Refuser tous les services
Accepter tous les services